Les polluants présents dans les sols peuvent porter atteinte à une ou plusieurs de leurs fonctions : fonctions écologiques indispensables pour l’humanité ou fonctions au service des activités humaines. Il apparaît dès lors indispensable de savoir comment le droit appréhende la définition, l’évaluation et la gestion des sols affectés par les pollutions diffuses, mais aussi comment il gouverne les conduites humaines en la matière.
Ce projet vise à comprendre le rôle particulier que joue, ou que peut jouer, le droit en matière de pollutions diffuses des sols.

Pour en savoir plus...

L’objectif général de l’étude proposée est d’enrichir la connaissance et la compréhension de la normativité dans le domaine particulier des "pollutions diffuses".

Elle comprend trois axes de recherche :
  • Définition juridique de la notion de « pollutions diffuses »
  • Identification, inventaire et évaluation des sols affectés par les pollutions diffuses
  • Analyse des difficultés juridiques que soulève la gestion des territoires affectés par des pollutions diffuses
Ce projet permettra d’apporter des réponses aux questions de droit que soulèvent l’identification, l’évaluation et la gestion des sols affectés par les pollutions diffuses.

 

Equipes

Coordinateurs
Jean-François Struillou - DCS Université de Nantes
Gaëlle Audrain-Demey - DCS Université de Nantes
Laboratoire Droit et Changement Social de l'Université de Nantes
UMR Droit et changement social de l'Université de Nantes

BRGM
Bureau de Recherche Géologique Minière - Direction Régionale des Pays de la Loire